Promenade en âne

Bonjour à toutes et à tous,
Je me présente rapidement , Cécile, propriétaire d'une ânesse Brindille.
certains me connaissent déjà mais il y a fort longtemps que je ne suis pas venue sur ce forum... Je profite donc de quelques jours de vacances pour revenir ici

Alors voilà, il est temps pour Brindille de gagner sa croûte! Elle est très docile et j'y fais monter des enfants sans aucun problème... J'aimerai pouvoir faire des promenades aux enfants sur son dos. Bien sûr je ne compte pas en vivre, c'est juste pour avoir un peu de sous en parallèle de mes études; au moins pour le foin, la location du pré, et les frais véto.
Mais je ne sais pas trop comment faire... niveau déclaration c'est la pagaille, je me suis faite promenée (c'est le cas de le dire!) pour qu'au final on me dise qu'il y a une taxe de 300 euros, ce que je ne toucherai peut être même pas...
Avez vous des idées??

Merci d'avance
Cécile

bonjour Cecile

oui oui on se souvient de toi.....
avec la jolie miss Brindille qui mangeait..... les framboisiers je crois ou les groseillers dans votre jardin...

et elle correspondrait à quoi cette taxe de 300 € ????

sinon.. pour que les autres voient ton post .. ça serait ptre bien.....
chèèèèèèèèèèèèèèèèèèèèèèèèrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrreeeeeeeeeeeeeeeuuuuuuuuuuuuuuuuu
chefffffffffffeuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuu
de remettre le topic de Cecile dans une rubrique mieux adaptée....

Je ne connais pas le n'âne mais je craque pour son nom

Autrement je ne peux pas t'aider, je pense que c'est bien différent en France ou en Suisse.

Bah ! moi non plus, ch'peux pas aider, mais l'idée m'intéresse !!!

Alors !! puisque je ne te connais pas, à toi et à ta Brindille !!!

Et je vais suivre les réponses avec intérêt !!!

Pour ce qui est de la législation à ce sujet, je n'ai sûrement pas toutes les réponses, mais je pense que si tu veux faire de la location d'âne, il faut que tu sois assurée (c'est plus prudent…) et que pour être assurée, il faut déclarer ton activité. Ce qui implique donc sûrement tout un tas de paperasses…
A moins de créer une association loi 1901, qui permettrait sans doute de contourner la difficulté.

Pour notre part, nous sommes en association et les autres loueurs d'ânes que je connais aussi.
Les "revenus" de nos locations permettent effectivement de payer les divers frais liés aux ânes et au fonctionnement de l'association, mais pour aucun de nous d'en retirer des bénéfices personnels (ce qui est de toute façon interdit par le statut loi 1901), ni même un salaire, même partiel…

Pour créer une association, il suffit de 3 personnes (président, secrétaire et trésorier) et de statuts déposés à la préfecture…

Alors voilà, j'ai déplacé le sujet

Quel plaisir d'avoir de tes nouvelles Cécile
Pfiuuuuu ça fait un bail qu'on se connait

Peut-être des réponses quant aux responsabilité ici

http://www.alm-ane-ach.com/rubrique,responsabilite,1665453.html

Ensuite que ta brindille soit pucée et indentifiée et inscrite aux haras nationaux pour être en règle avec la loi
http://www.alm-ane-ach.com/rubrique,identification,1658643.html

Déclaration faite du lieu de détention
http://www.alm-ane-ach.com/rubrique,lieux-de-detention,1665370.html

Voilà, jamais entendu parlé non plus d'une taxe de 300€ ... sur quelle base ???

Bon d'là !! Fanfan !! c'est dans quelle rubrique ces articles là !! je ne les avais pas vu et je ne les retrouve pas quand je vais sur le site !!! ai la berlue ou quoi ????

Dans le menu tout en bas du site à gauche rubrique législation

Bon si TOI tu les as pas vus ... ça veut dire que je dois changer quelques choses ... et qu'ils sont pas suffisamment en vue !!!

Bah ! alors là !!! tu m'la coupes !!!! J'avais jamais eu l'idée d'aller voir en bas !! trop bas peut-être !!! j'ai vu vite fait le transport, ça s'rait bien d'y trouver l'histoire des remorques van et le PTAC. Moi, c'est toujours du chinois pour moi, ces trucs là !!!

A moins que tu l'ais déjà mis

C'est pas encore ... j'avais commencé à l'écrire et oublié en route

Faudrait que je m'y recolle, mais pas trop eu de temps à prendre pour ça, ces derniers temps

Bonjour à tous, et merci pour vos réponses si rapides!!

Alors pour ce qui est de cette taxe de 300 Euros, c'est ce qui correspond à l'ancienne taxe professionnelle, parce que l'activité ne dépendrait pas du secteur agricole mais du commerce.

Pour Vivonne : le fait de monter une association m'aurait bien intéressé, car c'est avant tout pour payer les frais liés à Brindille que je voulais monter cette affaire, et donc sans forcément en gagner plus. J'ai cependant eu plusieurs questions :
J'ai vu qu'il fallait avoir un but et une espèce de "description" : quelque chose comme " la découverte de l'âne " convient il? Ensuite je suppose qu'il faut expliquer les activités?
Est ce qu'une association comme celle ci peut être de fait, c'est à dire non déclarée?
Ensuite je n'ai qu'un seul âne.... ça fait pas un peu petit?

Pour Françoise, bien sûr qu'elle est en règle ma Brindille et merci pour le lien sur les responsabilités!

Bah, il faut bien commencer petit !
Notre association a pour but de promouvoir l'âne sous toutes ses formes et notamment la randonnée.
Personne ne nous a demandé combien d'ânes on avait pour commencer (du moins, il ne me semble pas !)
On a vu des associations se monter pour des buts bien moins louables !

Pour la petite histoire, quand j'ai fait ma formation professionnelle, nous devions faire un stage de 3 semaines en entreprise. Toutes sortes d'entreprises étaient acceptées, y compris les associations.
Alors, quelques élèves y sont allés au culot : ils ont monté de toutes pièces une association censée "promouvoir les échanges culturels avec l'Irlande", avec but déclaré, président, trésorier, secrétaire et tout et tout…
Et ils sont partis 3 semaines en vacances en Irlande, et ont bien évidemment dissout l'asso à leur retour ! !!!!!
Inutile de dire que l'année suivante, les conditions mises pour le stage en entreprise ont été plus surveillées !

J'ai l'impression que les assoc loi 1901, on y met un peu de tout !!!!

Bon ben je vais peut être partir sur cette piste alors et me renseigner davantage!

Sympa la petite histoire il y a des petits malins partout

une association peut être montée pour tout et n'importe quoi du moment que l'on suit la procédure administrative avec dépot des statuts.
Par contre je pense qu'il faut 3 personnes minimum (président, trésorier et sécrétaire) sinon l'association doit être dissoute mais c'est à vérifier.

Loulou58 a écrit:

Par contre je pense qu'il faut 3 personnes minimum (président, trésorier et sécrétaire) sinon l'association doit être dissoute mais c'est à vérifier.

Tout à fait, c'est ce que je disais plus haut

désolée, je n'ai pas les yeux en face des trous

Euh autre petite question, je suis déjà trésorière dans une association (qui ne concerne pas les ânes) , est ce que je peux faire parti de 2 associations?

Bien sûr !

Et je dirais même : heureusement pour les associations ! Car bien souvent, ce sont les mêmes bénévoles qui sont dans plusieurs assos !!!!

Et bien merci pour ces réponses!!

Cécile...
pour compléter ce qui a été dit ci-dessus, c'est que suite à la déposition des statuts
l'association doit être rendue publique c'est à dire passer au journal officiel... sinon tu peux avoir des "soucis" '(par exemple même nom d'assoc... et procès)
pour se faire la préfecture te donne un récepissé de déclaration (à garder tant que l'asso existe), il faudra le fournir et remplir un autre imprimé pour passer au JO.... et c'est payant...(44 euros) Bon à savoir..

d'autre part quant tu parles de "promenade à âne" .... comment tu l'envisages???
je me souviens que tu montais ta Brindille... alorsje te donne une précision importante :
Dans l'hypothèse où tu fais monter quelqu'un avec selle et rênes... normalement...
le" loueur" qui accompagne en" ballade "... doit avoir le BEES 1er degré activités équestres ou le ATE..... cette notion est encore floue au niveau législatif.... donc attention....

caresses à ta Brindille

Bonjour Kenobi,
pour ce qui est de la promenade, je pensais plutôt que ça serait les parents qui tiennent Brindille, et non moi... y a t il une différence entre faire monter quelqu'un avec des rênes ou en licol avec une longe?
J'avais lu des choses la dessus mais en effet c'est très flou!!!

Eh bien, pour la classification tout dépend de qui dirige… comme pour le vélo !
Si tu es dessus et que tu le diriges, tu es cycliste avec ton vélo, cavalier avec ton équidé
Si tu es à côté pour le diriger, tu es piéton dans les 2 cas (ce qui te permet du coup de marcher dans des endroits interdits aux vélos ou aux chevaux…)
Sur ton vélo, tu dois respecter le code de la route véhicule, à côté, le code de la route piéton
Pareil si tu montes l'âne avec des rênes
S'il est bâté (ou même sellé, mais sans les rênes) et tenu à la main, le passager est juste considéré comme un paquet.

ce n'est pas le code de la route qui nous préoccupe avec Cécile.. Vivonne
c'est la considération juridique du loueur en fonction comment se déroule la location...
Avec la prolifération des loueurs d'équidés.. nos législateurs se penchent de plus en plus sur cette activité...
et la législation se dessine progressivement comme ci-dessous :

alors Cécile
-si tu fais comme tu dis.. promenade par les parents , Brindillée licolée... c'est ok .. c'ets la formule la moins problématique au niveau de la loi.. il te faut une bonne RC..

-si c'est toi qui promène les enfants.. Brindille licolée on peut te demander éventuellement d'avoir un diplôme accompagnateur sport et loisir pedestre...

-dès que la promenade comporte un élément qui fait partie du domaine de l'équitation (monte ou attelage ) par exemple mors + les rênes tenues par un enfant.... là on est dans le sport loisir équestre.. et il te faut obligatoirement un dipôme spécifique d'accompagnateur équestre ....

caresses à ta Brindille ..

Eh bien la législation code de la route permet tout de même de savoir sous quel régime on est, et c'est bien ce que tu dis quand tu dis que monté et dirigé par la personne qui est dessus, on n'est plus dans le domaine du piéton mais du cavalier, avec bien sûr du coup, la législation qui va avec (qu'on soit alors loueur de vélo ou d'équidé, il faut du coup respecter bien sûr cette législation).

Par contre, au niveau de la responsabilité civile, chez nous il est bien précisé que lorsqu'une famille loue un âne, il est placé sous SA responsabilité civile.